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Le 5 Particulier, plus qu'un hôtel ou une maison de maître, une vraie petite
« maison de campagne ».

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Le site internet accessible, notamment, à https://www.le5particulier.com/ (ci-après : le « Site ») est édité par la société SARL LE 5 PARTICULIER  (ci-après : « Hôtel Le 5 Particulier »), Société de droits Français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 492511159 et dont le siège social est situé  5 rue paul deroulede, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE; numéro de téléphone +33 1 46 24 22 77. Hôtel Le 5 Particulier possède le numéro individuel d’identification en cas d’assujettissement à la TVA suivant : FR01492511159.

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Société éditrice : Hôtel le 5 Particulier

URL : https://www.le5particulier.com/ 
Société : LE 5 PARTICULIER
Forme Juridique : SARL
Siège Social : 5 rue paul deroulede, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
SIRET : 49251115900039
Capital social : 10 000,00 €
RCS : Nanterre B 492 511 159
N° de TVA Intracommunautaire : FR01492511159
Code APE : 5510Z
Tél. : +33 1 46 24 22 77 
E-mail : contact@le5particulier.com
Directeur de la publication, Représentant légal : M Sylvain FARGEON

Webmaster/Création Site Web : Influence Society

URL : www.influencesociety.com
Forme Juridique : Société par action simplifiée (SAS)
SIEGE SOCIAL : 92 CRS LAFAYETTE 69003 LYON 3EME
SIRET : 824 023 063 00020
CAPITAL SOCIAL : 5.000€
RCS de Lyon sous le numéro Lyon B 824 023 063
N° de TVA intracommunautaire : FR48824023063
Code APE : 7311Z
Email : contact@influence-society.com

Hébergement et Publication

Société : Webflow
URL : www.webflow.com

PUBLICATION DU SITE

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : contact@le5particulier.com

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Responsabilité

Hôtel Le 5 Particulier s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

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Hôtel Le 5 Particulier s'efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. Hôtel Le 5 Particulier peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

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- Toute intervention malveillante,
- Tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
- Un cas de force majeure.

Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le Site.

Pour les Services d’Hébergements (réservation de chambres au sein d’un établissement ou autres types d’hébergements), il est rappelé au Client qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, et ce conformément à l’article L. 221-28 alinéa 12 du Code de la consommation qui exclut ce droit pour les contrats portant sur des prestations de services d'hébergement qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

Pour chaque réservation de Service, les Conditions Particulières précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.

Hôtel Le 5 Particulier s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Médiateur à la consommation

Le Client est informé par Hôtel Le 5 Particulier de la possibilité de recourir, en cas de contestation relative aux présentes Conditions Générales, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, dans les conditions prévues au Titre Ier du Livre VI du Code de la consommation.

Après avoir saisi la Direction de Hôtel Le 5 Particulier et à défaut de réponse concluante dans un délai de 60 jours, vous pouvez saisir le médiateur CM2C aux coordonnées ci-dessous ou sur leur site internet . Vous pourrez également y retrouver les modalités de saisine.

Médiateur : CM2C
Téléphone : +33(0)1 89 47 00 14
Adresse : 14 Rue Saint Jean 75017 Paris
SIRET : N°831 213 871 00013
Forme juridique : Association Déclarée

- Les modalités de saisine du Médiateur et ses coordonnées sont disponibles en cliquant sur le lien suivant : Comment déclarer un litige de la consommation auprès de CM2C
- Le formulaire de saisine de ce Médiateur est accessible depuis le lien suivant : Déclarer un litige de la Consommation

Hôtel Le 5 Particulier informe également le Client de l'existence d'une plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (« RLL ») à laquelle il peut recourir. Le Client peut y accéder depuis le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Litiges

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Liste d'opposition au démarchage téléphonique

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut gratuitement s'inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique. Cette liste est accessible via le site suivant : www.bloctel.gouv.fr.


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